Informations légales
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En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site
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Propriétaire : François de Raugan – – 134 rue Ordener 75018 Paris
Créateur :
François de Raugan
Responsable publication : François de Raugan – fderaugan@gmail.com
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : François de Raugan – fderaugan@gmail.com
Crédits : les mentions légales ont étés générées et offertes par
SubDelirium Agence Communication Angoulême
Hébergeur : 1&1 – 1&1 Internet SARL - 7, place de la Gare - BP 70109 - 57201 Sarreguemines Cedex
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
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Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par
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Le site
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Le site
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Tous les informations indiquées sur le site
https://resonancesdelame.fr/ sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site
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A l'occasion de l'utilisation du site
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10. Les principales lois concernées.
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
11. Lexique.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).